Bulletins de l'Oratoire > N°802 pour Pâques 2015
Dans ce dossier :
Répondre, par Marc Pernot
La chasse à la responsablité est ouverte, par Julien Massillon
Protestantisme et Responsabilité, par André Ducros
De la culpabilté à la responsabilisation, réflexion sur la responsabilité dans l’Ancien Testament, par Dany Nocquet
Du droit d’ingérence à la responsabilité de protéger, par Daniel Jouanneau
Aperçus sur la résponsabilité civile, par Jean-Hugues Carbonnier
Dieu est-il responsable ?, par Olivier Abel
Une Eglise responsable, par le Pasteur Jean-Pierre Rive
Répondre
Être un adulte responsable, faisant ses propres choix, assumant les conséquences, c’est très bien. Mais l’idée de responsabilité induite par notre foi
chrétienne me semble plus profonde encore que cela, plus inspirante, plus libre, moins juridique. Être en responsabilité c’est répondre. Et c’est donc déjà
écouter, c’est se recueillir et apporter quelque chose de personnel. Le moteur de base de la responsabilité est quelque chose de très intime, c’est une
disponibilité, une liberté et une capacité qui permettent cette réponse. Et cela a tout à voir avec la foi.
En ce qui concerne la liberté de répondre, d’abord. Pourquoi serions nous digne d’avoir un point de vue personnel plutôt que de répondre ce qui nous aurait
été dicté par Dieu, par la Bible, par notre église ou par d’autres personnes ? C’est que le projet même de Dieu est de créer la personne humaine à son
image, c’est à dire créatrice de lumière, de sens, de bénédiction et de vie (Genèse 1). Le cœur même de l’Évangile du Christ est la grâce de
Dieu, cela veut dire que l’amour de Dieu pour nous n’a pas d’autre cause que ce que Dieu est. Donc, quoi que nous fassions nous avons une même dignité,
celle d’être nous-mêmes, celle de vivre et d’avancer, celle d’avoir un point de vue personnel. Cela fonde une liberté de répondre comme nous l’entendons,
ou de ne pas répondre.
Répondre, mais à quoi, à qui ? D’abord à ce que nous sommes nous-mêmes, en réalité. À ce que j’espère, à ce que j’ai vécu et à son sens. À ce qui m’anime,
à ces voix multiples qui s’expriment en moi, mes rêves et mes états d’âme, mes victoires et mes rechutes. Dieu est aussi une question, en lui-même, et sans
cesse, dans la Bible, Dieu se rend présent par des questions posées à l’homme. Où es-tu ? Qu’as-tu fais ? Que cherches-tu ? Que veux-tu que je te fasse
?... Et ces questions rassemblent les croyants et les incroyants de bonne volonté, cherchant ce qui est source de vie, et ce qui embellit la vie, ce qui
crée, soigne, ressuscite.
Nous sommes aussi entourés d’un monde habité. Dans le récit de la Genèse(2:19), encore, Dieu fait passer devant l’humain, les animaux pour qu’il
leur donne un nom, qu’il les reconnaisse, et puisse avoir une pensée sur ce monde habité. Et y apporter, ou non, sa réponse par une bonne créativité.
Peut-être alors, pouvons-nous entendre cette question de Dieu à Caïn « Où est ton frère ? » et se rendre compte que nous n’y avions pas porté
attention, et que cela nous pose cette question « suis-je le gardien de mon frère ? » (Genèse 4:9). Le moralisme a une réponse à cette
question qui est vraie : oui. Oui, en théorie, mais en pratique ce n’est pas possible car nos forces sont limitées et nous avons sept milliards de frères
& sœurs pour notre seule génération. Il nous faut donc discerner une réponse qui n’est pas toujours évidente. Suis-je le gardien de telle personne, de
telle cause ? Notre réponse est libre et sans chantage d’aucune sorte. Quoi que nous répondions Dieu nous considérera comme son enfant bien aimé.
Le moteur de la responsabilité est cette faculté d’élaborer notre réponse, notre propre libre réponse, à chaque instant. Bien des facultés sont mobilisées
pour cela. Celle d’entendre les questions de Dieu, de nous-mêmes et du monde. Dieu donne des yeux pour voir et des oreilles pour entendre, il nous donne la
faculté de se sentir libre et digne de porter une réponse, peut-être en pensée, ou en paroles ou en actes. L’expérience de l’amour de Dieu nourrit cette
liberté par la joie de cette confiance qu’il nous fait. Le plus délicat est ensuite d’élaborer ce que sera finalement notre réponse. Elle sera imparfaite,
mais c’est la nôtre. Et pour l’inventer nous pouvons prendre, comme Jésus le faisait, un temps de réflexion pour entrer en nous-même, pour prier et pour
réfléchir, et avoir un regard lucide car se sachant déjà pardonné, un regard souvent émerveillé. Il n’y a que dans le silence que l’on peut bâtir notre
réponse.
Éternel, ouvre-moi et mon être te dira ma réponse ! Ouvre-nous, et que notre humanité devienne joliment responsable.
par Marc Pernot
La chasse à la responsablité est ouverte
La chasse aux responsables est ouverte depuis la mort, il y a quelques semaines, de dix-sept personnes lors d’attaques terroristes. Les musulmans « amènent
la merde », s’est permis de déclarer le journaliste et chroniqueur Philippe Tesson au micro d’Europe 1 lundi 19 janvier. Quelques heures après le drame,
sur une chaîne d’information en continu, un reporter a demandé à une personne de confession musulmane de dire sa réprobation, comme si quelque part, elle
avait une part de responsabilité.
Au premier abord, les coupables sont pourtant tout désignés : les frères Saïd et Chérif Kouachi ainsi qu’Amedy Coulibaly ont très rapidement fait la une
des médias. Peut-être parce qu’ils sont morts, on cherche d’autres personnes à blâmer. Il semble que pour certains, les responsables seraient les musulmans
dans leur ensemble. Les attaques et les incivilités se multiplient : des coups de feu sont tirés contre une voiture appartenant à une famille musulmane
dans le Vaucluse, une mosquée du Mans est la cible de grenades, une autre, à Poitiers, reçoit le tag « Mort aux Arabes ». La devanture d’un restaurant
kebab adossé à une mosquée à Villefranche-sur-Saône est endommagée par une explosion. Mais un raisonnement qui accable tous les musulmans pour des crimes
commis par trois personnes trouve rapidement ses limites. Les terroristes se disaient effectivement de confession musulmane. Le fait d’avoir vécu dans la
région Île-de-France était un autre de leurs points communs et personne n’aurait l’idée saugrenue de sanctionner tous les Franciliens à cause de trois
d’entre eux.
La presse et la police enquêtent de leur côté, remontent le passé des terroristes, cherchent à identifier (ce) qui a pu les amener à se lancer dans une
entreprise aussi mortifère. Là, on ne veut pas d’amalgame, on cherche des faits, des individus identifiés ayant commis des actes pénalement répréhensibles.
Dans cette perspective, les responsables ne sont pas les musulmans, mais les fondamentalistes, celles et ceux qui font passer leur interprétation de la
religion avant les valeurs de tolérance et de liberté promues par la République. Désigner les responsables selon ce critère paraît intellectuellement plus
pertinent, mais il dilue peut-être la responsabilité personnelle des frères Kouachi et d’Amedy Coulibaly, qui ne seraient alors que les bras armés d’un
système de pensée.
Sur les réseaux sociaux, sur des forums et des sites Internet, les responsables de la tuerie seraient toutefois à chercher parmi les victimes. C’est de la
faute de Charb, de Cabu, de Tignous, de Wolinski, affirment des anonymes sous pseudonyme. Ce sont les journalistes et les dessinateurs de Charlie Hebdo qui auraient par leurs actes provoqué leur propre mort. En caricaturant le prophète Mahomet, ils auraient insulté et piétiné des
valeurs sacrées et ils auraient payé le prix de leur blasphème. Dans une rhétorique proche de celle qui veut que les femmes violées sont coupables d’avoir
suscité de l’envie chez leur agresseur, la rédaction du journal satirique aurait provoqué les terroristes. Dans une chronique sur France Inter, l’humoriste
Sophia Aram, a livré une charge contre cette conception.
« Admettons [que Dieu] puisse tout, qu'il entende tout, qu'il voit tout et que sa puissance soit infinie, a-t-elle suggéré en guise de postulat. Admettons.
À quel point faut-il être crétin pour aller finir en son nom des dessinateurs, des journalistes sous prétexte qu'ils l'auraient vexé, troublé, blessé,
insulté, titillé, énervé ? Comment ne pas imaginer une seule minute que si Dieu existe, Dieu ne puisse pas faire le travail lui-même ? »
Une autre grille d’interprétation interroge la responsabilité de chacun. Sans amoindrir ce qu’il y a de volontaire dans la démarche accomplie par Chérif et
Saïd Kouachi, un reportage du site Reporterre rappelle que les deux hommes ont grandi dans une cité populaire du XIXe arrondissement de Paris, avec une
mère célibataire contrainte à la prostitution pour élever ses cinq enfants et qui aurait mis fin à ses jours. « Je me suis dit que je suis responsable », a
réagi Evelyne, la fondatrice d’une association de quartier, lorsqu’elle a appris qui a commis les attentats de Charlie Hebdo. Elle a connu les
deux frères alors qu’ils n’avaient qu’une dizaine d’années. « A n’avoir rien vu, nous avons tué cette mère et avons été incapables de sauver ses enfants »,
déplore-t-elle.
Si le témoignage d’Evelyne tranche avec les autres, c’est parce qu’elle fait partie des rares à ne pas chercher la responsabilité chez autrui mais qu’elle
l’endosse, spontanément. Et si c’était ça, être responsable ?
Julien Massillon, journaliste
par Julien Massillon
Protestantisme et Responsabilité
En France, les protestants sont encore peu connus. On parle peu de nous dans la presse par rapport à d’autres religions. Mais lorsqu’on parle des
protestants, c’est pour admettre qu’il s’agit d’une communauté de personnes sérieuses (austères), travailleuses (aisées/riches) et responsables (confiance
dans la seule parole de Dieu Père créateur). Tout ceci peut être flatteur pour nous, mais au final légèrement agaçant pour le non protestant. D’où cela
vient-il ?
Est-ce l’histoire mouvementée de notre confession depuis le temps de la Réforme de Luther et Calvin au XVIème siècle ? Est-ce notre façon de concevoir une
relation « directe » avec Dieu contrairement à d’autres ? D’avoir écarté dans l’organisation de nos Eglises, toute autorité qui servirait d’intermédiaire
dans la lecture et la compréhension de la parole de Dieu, favorisant ainsi une grande liberté pour la recherche personnelle, face aux questions qui
inquiètent nos esprits ? Dans tous les cas, il est un fait que les protestants passent pour être des personnes responsables.
Plusieurs pistes seront simplement rappelées ici et ne prétendent à aucune innovation.
Depuis la Réforme du XVIème siècle et l’affirmation du « sola scriptura » l’Ecriture seule, la Bible seule, les protestants ont pris la Bible
comme seule source et « autorité » pour travailler notre foi et notre réflexion. Cette démarche spirituelle et intellectuelle repose sur le principe de
capacité de chacun à comprendre les textes et la parole de Dieu. Cela implique une nécessaire liberté de penser et aussi liberté de critiquer, de remettre
sans cesse en cause les textes. C’est pourquoi il est indispensable de rencontrer d’autres lecteurs pour des échanges et sous la conduite d’un pasteur de
partager les lectures et les échanges pour progresser ensemble. A chacun de savoir user de cette liberté et d’accepter humblement d’ouvrir son intelligence
à Dieu pour la compréhension de sa parole.
Une autre idée tient au fait historique que les protestants ont connu le rejet, la persécution avec une tentative d’extermination en France, l’exil. Notre
confession a failli plusieurs fois disparaître et, dans notre pays, les protestants ont dû lutter, mais ont su résister. Ils se sont adaptés et s’ils ont
été obligés de fuir, cela a renforcé leur conscience au monde et le sentiment d’une solidarité-fraternité d’abord entre eux, mais aussi vis-à-vis de toute
personne humaine se trouvant dans la même situation. Ce fait marquant fut net lors de la seconde guerre mondiale dans la défense de nos frères juifs. Une
préoccupation et une responsabilité morale vis-à-vis des autres, qui s’est naturellement transformée au fil du temps en action dans le monde, par la
création de nombreuses œuvres sociales et associations d’entraide très fortes. La vocation religieuse et sociale est vite apparue comme inséparable dans le
protestantisme, soulignant cette responsabilité à l’égard d’autrui, du frère qui se tient à mes côtés. Le pasteur Wilfred Monod incarne parfaitement ce
mouvement profond du protestantisme.
Une autre idée repose aussi sur la notion de « sacerdoce universel », conception démocratique (il ne s’agit pas ici d’un sens politique) de l’Eglise de
Jésus Christ. Priorité est donc faite à la foi de chacun, par rapport aux institutions ecclésiales et à toute hiérarchie instituée. Cela implique une
formation « théologique » et intellectuelle des fidèles. C’est, dès l’origine, l’une des préoccupations des Eglises de la Réforme et des réformateurs.
C’est peu dire que la Réforme a bénéficié du développement de l’imprimerie et de l’accès à la connaissance en permettant aux fidèles de lire enfin la Bible
dans leur propre langue. Les facultés ou instituts créés partout en Europe à cet effet pour former les pasteurs en sont aussi la preuve. Devons-nous
rappeler que le pasteur n’est pas d’une nature différente des autres membres de l’Eglise ? Il a, par sa formation théologique approfondie et sanctionnée
par un diplôme qui lui permet de porter une robe universitaire, une bonne connaissance des textes de la Bible et du patrimoine religieux. Il est qualifié
pour nous aider à partager la lecture et l’analyse de ces textes et nous aider à progresser plus rapidement dans leur compréhension, à nous sentir
personnellement concernés, impliqués dans nos vies, en un mot appelés, par ce que nous lisons.
Enfin nous dirons que l’organisation administrative et matérielle de nos Eglises selon le système presbytérien synodal, oblige celles et ceux qui se ortent
volontaires pour administrer pendant un temps l’Eglise, à faire preuve d’un sens des responsabilités particulier face aux membres de celle-ci. Ce même sens
de la responsabilité concerne aussi celles et ceux qui s’engagent dans une action fraternelle et bénévole dans une paroisse.
« Toujours prêts à être responsables » pourrait être une devise en conclusion de cet article. Ne cachons pas que les Eglises protestantes n’ont cessé
d’influencer les grandes évolutions de notre société, sur les questions familiales, sociales, morales et éthiques, sociétales, aidant ainsi notre société à
devenir de plus en plus responsable, forgeant une société dans laquelle l’homme doit devenir lui aussi de plus en plus un acteur responsable. Arrêtons,
cela pourrait devenir légèrement « agaçant » pour un non protestant.
par André Ducros
De la culpabilté à la responsabilisation,
réflexion sur la responsabilité dans l’Ancien Testament
Dans l’Ancien Testament (AT), les mots responsable et responsabilité n’ont pas d’équivalents en hébreu ancien, ils traduisent des racines hébraïques qui
désignent des personnes aux charges de gouvernance, d’intendance du temple, ou militaire. Cette notion dans l’AT est à comprendre hors du champ moderne de
la responsabilité en tant qu’obligation de répondre. Les types de responsabilité, civile, pénale, parentale, syndicale… sont conditionnés par le cadre «
démocratique » de notre société et par l’organisation sociale qui se veut « égalitaire ». Dès lors l’idée de responsabilité y est liée à celle de liberté :
on peut se dégager d’une responsabilité, refuser de l’assumer. Dans l’AT et le Proche Orient ancien, la responsabilité se vit dans un monde totalement
conditionné par la dimension religieuse de l’existence et par la dimension hiérarchisée de l’organisation sociale. La réflexion qui suit tente d’éclairer
la notion de responsabilité en montrant qu’elle connote les notions de péché, de culpabilité et de responsabilisation.
Une responsabilité partagée : la quête d’un coupable
Dans la représentation du Proche-Orient ancien, ce sont les divinités qui sont « responsables » de l’ordre du monde et de son équilibre, l’humain
n’intervient qu’en second en tant que possible perturbateur de l’ordre divin qu’il peut déséquilibrer par sa violence, son infidélité aux dieux, son non
respect de règles cultuelles ou de pureté. De ce fait le déséquilibre du monde est interprété au sein d’une théologie de la rétribution : le malheur de la
guerre, la maladie sont interprétés soit comme le châtiment divin en réponse aux transgressions humaines, soit comme l’émergence d’un désordre (menace du
chaos primordial) qu’il faut limiter. La notion de « péché » qualifie une partie de la responsabilité humaine vis-à-vis du désordre cosmique occasionné.
Par exemple, la sècheresse qui menace Israël en 1R 17-18 est la conséquence de l’infidélité du roi Achab à l’égard de Yhwh. Le rétablissement de la
situation nécessite soit le châtiment des coupables, soit l’intervention sacerdotale dont la charge est de séparer le pur de l’impur, Lv 10,10. En somme,
tous sont responsables, personne n’échappe à la responsabilité d’appartenir à un monde dont il porte une part de l’équilibre par son comportement. Ainsi,
toute la ville est concernée par la découverte d’un meurtre anonyme, et des rites permettent de dégager la ville de toute culpabilité et d’éviter vengeance
ou autre plaie, Dt 21.
Cet aspect d’une responsabilité collective est encore éclairé par les textes (appelés deutéronomistes) de Josué à 2 Rois. Ils considèrent que la chute de
Samarie en 722 n’est que la conséquence de l’infidélité des Israélites à la loi de Yhwh (2R 17), et du péché de Jéroboam (1R 12) qui a refusé la centralité
de Jérusalem. Il en est de même pour la destruction de Jérusalem en 597, elle est la suite du péché de Juda et des abominations du roi Manassé, 2R 23,26.
Dans un monde où tous sont responsables, tout désordre exige(ait) la recherche d’un coupable ou des rites spécifiques pour permettre le rétablissement de
l’ordre cosmique et social ou le maintien de la pureté cultuelle.
De la culpabilité à la responsabilisation
C’est dans ce cadre des représentations que le livre de Job est novateur. Le livre opère une rupture fondatrice et coupe le lien fatal entre péché et
malheur : le méchant fleurit alors que le juste peut être accablé, tel Job. Dans l’œuvre de ob, le mal qui atteint l’humain ou la création a une forme
d’autonomie et un caractère insaisissable. Mais Dieu est celui qui limite sans cesse le monde chaotique sans l’éliminer. Dès lors la révolte de Job contre
l’injustice de la souffrance et du malheur est légitimée, ainsi que sa dénonciation d’une théologie culpabilisante où Dieu serait responsable du malheur en
raison de la faute humaine. Job représente au contraire l’humain responsabilisé, appelé à rester debout face au malheur, prolongeant ainsi dans sa lutte le
combat divin contre le mal. Le livre prend alors une dimension éthique libératrice.
Cette responsabilisation de l’humain trouve un écho étonnant en Dt 7,9-10. En lien avec le proverbe d’Ez 18,2 « Les pères ont mangé du raisin vert et les
dents des enfants ont été agacées », que le prophète conteste pour signifier la responsabilité de chacun devant ses actes, Dt 7,9-10 témoigne d’un travail
d’interprétation interne à la Bible fort édifiant. Ce texte commente le décalogue de Dt 5,9-10 selon lequel Dieu poursuit « la faute des pères chez les
fils et sur trois ou quatre générations - s’ils me haïssent ». Dt 7,9-10 renverse l’ordre du décalogue et introduit à la place de la faute
trans-générationnelle, la responsabilité de chacun pour ses actes. Ce texte audacieux témoigne du changement de représentation anthropologique qui eut lieu
au 6ème siècle avec l’émergence du sujet et du passage d’une responsabilité collective à une responsabilisation éthique individuelle.
Pour conclure. Le cheminement qui conduit à la responsabilisation de chacun a au moins deux ouvertures. Tout d’abord, cela implique le droit d’interpréter,
et donc une liberté à ne pas se conformer à une tradition interprétative. C’est en raison de cette capacité à interpréter que le Pentateuque ouvre une
réflexion libre et nouvelle sur l’internationalité et la responsabilité d’Israël à l’égard des autres peuples, Gn 12,1-9.
Et puis, en tant qu’héritier de cette liberté biblique, le croyant a la responsabilité de penser sa foi, afin que sa relation à Dieu garde fraîcheur et
pertinence renouvelées dans le contexte qui est le sien.
par Dany Nocquet
Institut Protestant de Théologie-Faculté de Montpellier
Du droit d’ingérence à la responsabilité de protéger
Un État peut-il intervenir sur le territoire d'un autre État lorsque ce dernier viole les droits fondamentaux de sa population ? Ce débat a divisé la
communauté internationale pendant des décennies. Deux principes, proclamés par les Nations Unies, semblaient impossibles à concilier : celui de la
souveraineté des États, avec son corollaire, la non-ingérence dans les affaires intérieures d'un autre État ; et celui du respect des droits de l'homme.
Avec la fin de la guerre froide, les conflits internes aux États se sont multipliés. Leurs conséquences humanitaires ont le plus souvent été désastreuses :
massacres ethniques ou religieux, pouvant aller jusqu'au génocide, parfois décidés par un État contre une partie de sa propre population. Ils déstabilisent
les voisins (réfugiés, terrorisme, drogue, criminalité organisée). Les populations civiles sont les premières victimes : la proportion de civils tués dans
les conflits est passée d'environ un sur dix au début du 20ème siècle à neuf sur dix au début du 21ème.
La communauté internationale a longtemps été condamnée à un dilemme : ou bien se tenir à l'écart, au nom du respect de la souveraineté, et se retrouver
complice ; ou bien intervenir et s'exposer à l'accusation d'ingérence. C’est pendant la guerre du Biafra (au moins un million de morts entre 1967 et 1970)
qu’apparut, sur une initiative de Bernard Kouchner, le concept d'ingérence humanitaire. Cette idée fut jugée néo-coloniale par beaucoup de pays du sud,
pour lesquels elle allait être prétexte à interventions à buts en réalité politiques ou stratégiques. Cette controverse était inévitable, puisque le droit
international n'a jamais établi de hiérarchie entre souveraineté et respect des droits de l'homme. Néanmoins, les Nations Unies reconnurent en 1990-1991 un
droit à l'assistance humanitaire, et plusieurs opérations de maintien de la paix (Mozambique, Somalie, Bosnie) reçurent du Conseil de sécurité un mandat
explicitement humanitaire. Mais les puissances capables d'intervenir militairement furent critiquées, aussi bien lorsqu'elles agissaient pour protéger
(Bosnie, Kosovo, Somalie) que lorsqu'elles s'étaient abstenues d'agir, la tragédie du Rwanda faisant dramatiquement prendre conscience de la nécessité de
remettre en cause un ordre international fondé sur la souveraineté des États.
Sur proposition de Kofi Annan, une très large réflexion entre experts représentant toutes les opinions concernées par ce débat déboucha en 2005 sur
l’adoption, par un sommet mondial de chefs d’Etat et de gouvernement, d’un principe nouveau qui rendait plus acceptable le concept d’ingérence humanitaire
: celui de la responsabilité de protéger. L’idée de base est que la responsabilité de protéger incombe en premier lieu à l'Etat. C’est lui qui doit
permettre à sa population de vivre en paix, et respecter ses droits fondamentaux. Mais s’il faillit à ses obligations, la communauté internationale a le
devoir d’intervenir. Elle doit prévenir (rôle essentiel des grandes ONG). Elle doit réagir s’il le faut, par une panoplie de moyens allant des sanctions
diplomatiques et économiques à l'utilisation de la force armée, mais sous contrôle des Nations Unies. Elle doit aider à la reconstruction : désarmement et
réinsertion des combattants, réconciliation internationale, reconstruction d'un Etat de droit, protection des minorités.
Il aura fallu 35 ans et des guerres horribles pour que soit accepté par l'ensemble des États le principe d'une responsabilité de protéger les populations
civiles. Le Conseil de sécurité a adopté plus de 300 résolutions qualifiant des violations massives de droits de l'homme de menaces pour la sécurité
internationale Les opérations de maintien de la paix mobilisent plus de 100 000 hommes. La justice pénale internationale est montée en puissance, d'abord
avec des tribunaux ad hoc pour juger les auteurs de crimes contre l'humanité dans un pays déterminé (ex-Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge) puis
avec la création de la Cour pénale internationale.
Il arrive malheureusement qu'une intervention extérieure, justifiée par des raisons humanitaires, et approuvée par le Conseil de sécurité, laisse derrière
elle de graves troubles internes (Libye). Et si une coalition d'Etats est intervenue en Iraq pour protéger les minorités persécutées par Daech, la
population syrienne est livrée à la répression sanglante de ses autorités, le Conseil de sécurité est paralysé par un double veto, et la communauté
internationale se trouve dans l’incapacité d’assumer sa responsabilité de protéger.
par Daniel Jouanneau
Aperçus sur la résponsabilité civile
« Le mal s’étant produit, une voix interroge les hommes : qui l’a fait ? qu’as-tu fait ? L’homme doit répondre (mot évocateur, cf. Genèse, III-13,
IV-10) – dans sa conscience, c’est la responsabilité morale ; devant le droit, c’est la responsabilité juridique. Celle-ci peut elle-même être de deux
sortes : la responsabilité pénale (il faut punir l’auteur du mal en lui infligeant une peine, une souffrance) ; la responsabilité civile (il faut réparer
le mal) ».
Ne faire de tort à personne est depuis l’Antiquité comme un axiome du droit. Le dommage causé à autrui oblige celui qui l’a causé à le réparer. Réparer,
c’est rétablir aussi exactement que possible l’équilibre détruit par le dommage et replacer la victime, aux dépens du responsable, dans la situation où elle se serait trouvée si l’acte dommageable n’avait pas eu lieu. Ainsi se trouve fondée une obligation
indemnitaire dont le créancier est la victime et dont la détermination suppose généralement une action en justice.
Traditionnellement, on distingue deux responsabilités civiles, celle qui est contractuelle et celle qui est délictuelle.
Dans la responsabilité contractuelle, est en cause un manquement (inexécution) à un engagement volontairement souscrit qu’il convient de
réparer. Le créancier doit démontrer la responsabilité du débiteur en faisant constater le manquement (faute contractuelle) de celui-ci, son propre dommage
et la relation de cause à effet entre la faute et le dommage. Sauf à se libérer en justifiant de force majeure ou de cas fortuit, du fait du créancier ou
d’un tiers comme d’une absence de faute, le débiteur devra des dommages-intérêts.
En matière délictuelle, il s’agit pour l’auteur du fait dommageable (ou celui que la loi désigne comme tel) d’indemniser la victime,
presque toujours par le versement d’une somme d’argent à titre de dommages-intérêts. Les fondements de cette responsabilité sont la faute ou le risque. La faute (responsabilité subjective) est une défaillance dans la conduite, dans la volonté. Elle ne peut être imputée qu’à
celui qui a une volonté, raisonnable et libre. Le risque (responsabilité objective) n’a son siège que dans un rapport de causalité qui remonte du dommage à
celui qui l’a causé : peu importe que le responsable ne l’ait pas voulu ou n’ait pas pu l’empêcher. Il suffit que le dommage se rattache à ses actes car
celui qui exerce une activité doit en assumer les risques. Le Code Civil a fait choix d’un principe de responsabilité fondée sur la faute (articles 1382 et
1383). Mais des régimes subsidiaires (articles 1384, 1385, 1386 et 1386-1) représentent, par le jeu de présomptions et de preuves contraires, des
combinaisons entre la faute et le risque. De plus, certains régimes de responsabilités sont directement fondés sur le risque (accident du travail, défaut
de sécurité des produits, accident de circulation…). En tous les cas, les conditions relatives au dommage (préjudice matériel, moral et corporel) causé à
autrui et à l’établissement du rapport de causalité sont des constantes de la responsabilité civile. En revanche, le fait dommageable est analysé
différemment selon qu’il s’agit du fait personnel, du fait d’autrui ou du fait des choses. D’abord, la faute prouvée de l’article 1382 du code civil est
relative à un manquement personnel à une obligation préexistante (le fait de ne pas se conduire comme un homme diligent ou comme un bon «
père » de famille) qui peut être intentionnel (délit civil) ou d’imprudence et négligence (quasi-délit). Dans l’intérêt des victimes, la responsabilité
délictuelle des mineurs et aliénés est reconnue si le fait dommageable qui leur est reproché est objectivement illicite et ceux-ci doivent réparation. La
force majeure et le cas fortuit font néanmoins disparaître la faute, car à l’impossible nul n’est tenu. Ensuite, il est des personnes qui, par
l’article 1384 du code civil, sont considérées comme responsables des dommages causés par la faute d’autres personnes sur lesquelles elles
exercent une certaine autorité (parents et enfants mineurs, commettants et préposés, instituteurs et élèves…). Enfin, la loi (articles 1385 et suivants) et
la jurisprudence ont tiré un principe de responsabilité générale du fait des choses que l’on a sous sa garde. Par exemple, sont de plein
droit responsables du dommage causé à un tiers les propriétaires (gardiens) d’un bâtiment en ruine, d’une chose inanimée ou d’un animal.
Reste à établir judiciairement la responsabilité civile de l’auteur (ou de son assureur) pour que satisfaction soit effectivement donnée à la victime.
par Jean-Hugues Carbonnier
Dieu est-il responsable ?
Si Dieu est responsable de tout il n’est responsable de rien, et ça revient au même. C’est trop facile ! Nul n’est responsable de tout, nul n’est
responsable de rien. « Dieu » nous donne cette double limite. Reprenons.
Oui, il faut résister à ceux qui veulent disqualifier la pensée éthique (certains ultra-pauliniens ou certains cyniques, au sens des cyniques grecs) et
dont la stratégie est de conduire l’éthique jusqu’à l’impossible, jusqu’à l’excès. Quand on est responsable de tout, comme le voudraient parfois
Kierkegaard, Dostoïevski, Barth, Levinas ou Derrida, on n’est responsable de rien. Il vaut mieux déplier les échelons de la responsabilité et ne pas les
abolir dans une Responsabilité sublime, et vaine, que Dieu lui même a voulu partager en se donnant pour vis à vis un être capable de lui répondre.
D’un côté nous sommes tous puissants. Et à puissance inédite responsabilité inédite : si Dieu est tout puissant il est tout responsable. Cela suppose une
sensibilité infinie à la hauteur de sa puissance infinie. De son côté aussi l'humain a une sensibilité qui reste finie et limitée. C’est cette
disproportion qui ouvre la possibilité non seulement de nos erreurs d’appréciation, mais de nos fautes morales.
D’un autre côté nous sommes tous vulnérables, c’est notre condition corporelle de vivants. En ce sens les questions parfois dites « écologiques » sont mal
posées si elles sont un luxe de nantis. Il faudrait plutôt rappeler la finitude, notre vulnérabilité corporelle, notre condition commune — inavouable tant
nous voudrions nous libérer de cette condition, et nous redonner à nous-mêmes nos propres conditions.
Reste à trouver l’articulation entre la face passive et fragile de la vulnérabilité, et la face active et capable de la responsabilité. On est responsable de tout ce qui est fragile, vulnérable, périssable. Et être responsable, à cet égard, ce serait déjà être assez puissant pour
se savoir soi-même vulnérable. Ce souci de la fragilité est important dans une société de responsabilisation excessive, où l’on fait semblant qu’il n’y ait
que des individus forts, adultes, majeurs, vaccinés et consentants, et ou de l'autre on tombe dans un excès de victimisation, où il n'y a que des petits,
protégés par des institutions tutélaires, et finalement jamais responsables de rien. Il y a des limites au rêve de toute puissance et de
toute-responsabilité, mais il y a aussi des limites à l’abolition de soi dans une Irresponsabilité sublime et vaine, qui n’est même pas celle du Dieu mis
en croix.
Pourquoi le Dieu biblique est-il souvent raconté, et de plusieurs façons ? C’est peut-être qu’il n’y a pas de responsabilité sans un minimum de capacité
narrative, de capacité à rapporter alternativement à soi, à l’autre ou à des tiers, les actions et paroles agies et subies, actives et passives, envoyées
et reçues. Il n’y a pas d’éthique sans un minimum de capacité à suivre et à raconter une histoire, c’est-à-dire à mettre un peu d’ordre et de désordre,
d’intrigue, dans les péripéties de sa propre vie.
Etre un peu responsables, cela a pu vouloir dire en certains contextes ne pas être angéliques, savoir qu’on a des ennemis, faire en sorte que les conflits
soient regardés en face. Dans d’autres contextes, cela a pu vouloir dire prendre en considération les conséquences de nos choix pour des générations
futures. Dans les deux cas il faudrait tenir compte de l’asymétrie de responsabilité qui fait que l’ennemi trop faible, ou le successeur trop lointain,
sont impuissants à nous faire sentir le mal que nous leur faisons.
Responsables ? Mais devant qui ? Répondant de quoi ? A qui ? Nous avons la responsabilité pénale, devant un tribunal, la responsabilité politique, devant
l’histoire, la responsabilité morale, devant un ami, la responsabilité « métaphysique », devant Dieu. Mais Dieu, à qui et devant qui répondra-t-il si nous
ne l’appelons pas, ne l’interpellons pas et le laissons tout seul avec sa responsabilité infinie, son infinie irresponsabilité ?
par Olivier Abel
Institut Protestant de Théologie-Faculté de Montpellier
Une Eglise responsable
Comme toute organisation humaine qui traverse le temps, l'Eglise est responsable de certains événements ou situations, qu'elle a provoquées ; on a pu
ainsi, dans le contexte de sécularisation qui est le nôtre, lui adresser de nombreux reproches et la juger coupable de biens des errements de l'Humanité.
La liste est longue, aux yeux de certains athées militants, des fautes voire des crimes dont elle est à l'origine, ou qu'elle a couvert par son silence ou
sa passivité. Une apologétique chrétienne peut par contre s'y opposer, et dresser la liste des bienfaits qu'elle a procurés et des progrès qu'elle a
contribué à engendrer.
Mais, et c'est là le socle d'un regard juste, éclairé par la foi, L’Eglise ne se dissout pas dans l'énumération des événements que l'histoire peut observer
et étudier.
L'Eglise qui n'est autre que le Christ existant en forme de communauté vivante (cf Dietrich Bonhoeffer), au delà de sa participation à l'ambiguïté de
l'histoire de l'Humanité, se veut et se croit déterminée par un horizon d'attente dont elle doit témoigner dans le présent.
Dans l'actualité des moments de confusion, de crises, de violences, de domination, de tyrannie, elle ouvre sans cesse des brèches pour que l'inaltérable
attente accomplie par Jésus Christ, dont témoignent déjà les prophètes ( " le voile de deuil sera supprimé, le rideau de tristesse sera enlevé, Dieu
essuiera les larmes de tous visages " - Esaïe 25 ), soit sans cesse relancée.
Cette ouverture inaugure à tout instant la responsabilité de l'Eglise; en s'arrachant aux chaînes de la domination par la ferveur de l'attente, l'Eglise
devient ce ferment de libération proposé à tous les peuples. Enracinée dans l'Espérance d'un monde autre, l'Eglise présente à ce monde en déracine les
forces de mort qui l'étreignent.
C'est ainsi que sa vocation est de répondre à la question antique de Dieu à Caïn : " qu'as tu fait de ton frère ? ". Au delà du mythe, demeure l'injonction
à prendre soin de son frère, de tous ses frères, et d'ailleurs comme Adam en avait reçu la consigne, prendre soin aussi de toute la Création.
Depuis ce temps originaire, sa véritable responsabilité n'est plus dictée par l'anxiété narcissique du salut individuel qui asservit chacun de ses membres,
mais par la nécessité d'être au service de la Vie, qui a été offerte, qu'il faut honorer et faire fructifier jusqu'à son plein accomplissement.
Ainsi l'Eglise Servante, lorsqu'elle prête l'oreille, lorsqu'elle obéit à la Parole, devient toute entière diaconale, c'est sa seule raison d'exister,
comme le Christ n'avait pas d'autre raison d'être que de libérer les captifs.
L'Eglise pour les autres, Assemblée constituante de ce qui advient pour l'Humanité et qu'elle espère en paroles et en actes, sans se compromettre avec le
Monde, mais sans s'en séparer, est en première ligne de tous les combats pour toutes les libérations, quels que soient leurs noms.
Loin de s'exiler dans des abris sécurisés, loin de s'illusionner dans un idéal de perfection individuel ou collectif, elle répond devant Dieu et devant les
hommes de son Espérance.
Elle n'a de chemin que celui qu'a tracé le Christ lorsque parcourant la Palestine, la Décapole et la Samarie, il posait les signes du Royaume, ce mystère
que nous ne savons pas dire, mais qui, dans le temps et l'espace, signifie simplement la fin de tout ce qui blesse, fait souffrir et désespère, et par
dessus tout, manifeste la présence de la Joie, de la Paix, de la Justice et de la Fraternité pour chacun et pour tous.
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Si l'espérance chrétienne n'est pas un anesthésiant, elle n'est pas non plus simplement une résistance ; elle est aussi une présence concrète d'une
communauté agissante, une communauté qui éclaire, propose, et met en œuvre la paix et la justice promises.
L'espérance se conjugue au présent, elle se conjugue dans tous ces lieux de convivialité qu'il nous faut redécouvrir, redéployer, accompagner, dans tous
ces espaces de gratuité où l'argent est inutile, dans tous ces temps de partage, d'échange, de coopération. Comme des bulles qui, de-ci de-là émergent à la
surface d'un liquide en ébullition, nous pouvons être les témoins de ce monde qui vient et qui en permanence affleure celui qui meurt.
Pasteur Jean-Pierre Rive
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“ L’esprit tend à la vie et à la paix’’ Romain 8,6
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